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• ÉDITEUR DU SITE

Syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe
1 rue de la Belle Etoile
79410  Cherveux

 

• ÉDITEUR DU SITE

Le directeur de la publication du présent site est Madame Missioux Marie-Pierre, Présidente du syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe

 

• CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique : Wix
Développement : Wix
Hébergement : Wix

Responsables du site : Barnabé Semelier, Marie-Pierre Missioux

 

• CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Nous utilisons la Consent Management Platform n°92. 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Marie-Pierre Missioux, Présidente du syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication du syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe.

Le destinataire des données est : syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe.

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :
Adresser un courrier au syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe,  1 rue de la Belle Etoile79410  Cherveux
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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• RESPONSABILITÉ

La responsabilité du syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site https://plandeaucherveux9.wixsite.com/le-plan-d-eau-de-che , y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe.

 

• DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le syndicat mixte intercommunal du plan d'eau de Cherveux - Saint-Christophe. sur le site : https://plandeaucherveux9.wixsite.com/le-plan-d-eau-de-che  

 

• LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.